George Orwell
3 oktober 2004, 09:55
La TVA est un impôt injuste : les ménages les plus modestes consacrent une
part de leur revenu plus importante que les ménages aisés et ce malgré
l’existence d’un taux réduit. Impôt sur la consommation, la TVA ne frappe
que le consommateur final et change le rapport �* l’impôt, indépendamment
de la situation de ce dernier.
Pour rétablir davantage de justice dans la TVA, plusieurs pistes peuvent
être envisagées.
Pourquoi, dés lors qu’il s’agit de relancer la consommation, ne pas
préférer une baisse des impôts sur la consommation ?
Cela pourrait passer par une baisse du taux normal de la TVA tout en
mesurant les conséquences car en l’absence de contrôle des prix, une
baisse légère risquerait, en effet, de bénéficier au taux de marge et pas
au consommateur.
Une autre mesure pourrait être la création d’un taux " 0 " sur les
produits de première nécessité (par exemple : denrées alimentaires,
distribution d’eau, de gaz naturel, bois et chauffage �* usage domestique,
transport des personnes, produits pharmaceutiques remboursables par la
sécurité sociale, équipements médicaux �* l’usage des handicapées).
==GeOrgiO==
part de leur revenu plus importante que les ménages aisés et ce malgré
l’existence d’un taux réduit. Impôt sur la consommation, la TVA ne frappe
que le consommateur final et change le rapport �* l’impôt, indépendamment
de la situation de ce dernier.
Pour rétablir davantage de justice dans la TVA, plusieurs pistes peuvent
être envisagées.
Pourquoi, dés lors qu’il s’agit de relancer la consommation, ne pas
préférer une baisse des impôts sur la consommation ?
Cela pourrait passer par une baisse du taux normal de la TVA tout en
mesurant les conséquences car en l’absence de contrôle des prix, une
baisse légère risquerait, en effet, de bénéficier au taux de marge et pas
au consommateur.
Une autre mesure pourrait être la création d’un taux " 0 " sur les
produits de première nécessité (par exemple : denrées alimentaires,
distribution d’eau, de gaz naturel, bois et chauffage �* usage domestique,
transport des personnes, produits pharmaceutiques remboursables par la
sécurité sociale, équipements médicaux �* l’usage des handicapées).
==GeOrgiO==