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View Full Version : =?iso-8859-1?q?Permis_de_s=E9jour_pour_une_personne_ayant_cr= E9=E9_une_entreprise_en_Belgique?=


christine.ceuppens@gmail.com
19 oktober 2006, 20:35
Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
qu'il doit remplir?

En vous remerciant d'avance.

Bjorn
19 oktober 2006, 21:05
C'est quoi toutes ces magouilles pour maquiller l'immigration clandestine?
Je vois pas comment un illégal pourrait légalement, justement, monter une
entreprise????


Bjorn

<christine.ceuppens@gmail.com> a écrit dans le message de news:
1161286264.308523.117800@h48g2000cwc.googlegroups. com...
Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
qu'il doit remplir?

En vous remerciant d'avance.

erak
19 oktober 2006, 21:15
Le Thu, 19 Oct 2006 22:02:17 +0200, Bjorn a écrit*:

> C'est quoi toutes ces magouilles pour maquiller l'immigration clandestine?
> Je vois pas comment un illégal pourrait légalement, justement, monter une
> entreprise????

Qui te dit, petit crapaud, qu'il s'agit d'un illégale
retourne dans ton égout

--
Ps:j'ai lut dans un fil qu'il y en a un qui crois
dur comme fer a un être supérieur.............
et bien...c'est moi!!!!!!!mais shuuuuttttttttt
je suis la incognito

Looping
20 oktober 2006, 01:35
<christine.ceuppens@gmail.com> a écrit dans le message de news:
1161286264.308523.117800@h48g2000cwc.googlegroups. com...
Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
qu'il doit remplir?

En vous remerciant d'avance.

-------------

Les chambres de commerce et l'office des étrangers doivent pouvoir vous
renseigner


--
Looping

dreads
20 oktober 2006, 03:45
La question est probablement mal formulée et, de toute manière, la
réponse est complexe...

Tout d'abord, il vaut mieux ne pas confondre "permis de séjour" et
"permis de travail".

Pour ce qui concerne le permis de séjour:

Les ressortissants de l'UE
- qui restent ici moins de trois mois, pas de permis de séjour, la
carte d'identité ou un passeport européen suffisent;
- qui restent ici plus de trois mois, un permis de séjour temporaire
est accordé après inscription dans la commune de résidence et il est
ensuite "permanent" d'office.

Les ressortissants hors l'UE
- qui restent ici moins de trois mois n'ont pas besoin de permis de
séjour : un visa suffit
- qui restent ici plus de trois mois doivent demander un permis de
séjour temporaire * l'ambassade ou au consulat de Belgique. Ce permis
peut ensuite devenir permanent.

Le permis de séjour temporaire a une validité de 3 mois.
Le permis de séjour permanent a une validité de 5 ans et est
renouvelable indéfiniment.

Pour bénéficier d'un permis de séjour permanent, il suffit d'avoir
en Belgique une résidence régulière et d'y disposer de revenus
suffisants.

DONC, s'il s'agit bien d'un permis de séjour, l'associé a le droit de
recevoir un permis temporaire comme tout le monde, permis qui deviendra
permanent après trois mois s'il possède ici une résidence et s'il a
des revenus suffisants. S'il est associé dans une entreprise en
Belgique, la question des revenus ne devrait pas poser de problème...

Pour ce qui est du permis de travail, il est * noter que l'associé
d'une entreprise établie en Belgique n'en a pas besoin, sauf s'il est
associé actif lié par un contrat d'emploi * son entreprise... De
toute façon, étant son propre employeur, je doute qu'il se refuse *
lui-même les attestations nécessaires, le cas échéant...

Quoi qu'il en soit, ilexiste trois types de permis de travail qu'il
peut facilement obtenir:

- le pemis de travail C est destiné aux ressortissants étrangers
qui ne bénéficient que d'un titre de séjour provisoire. Ce titre lui
permet de rechercher un emploi et de commencer * exercer une
activité. Il s'éteint si, au bout de trois mois, l'étranger n'a pas
trouvé d'emploi. S'il est employé, alors ce permis se transforme en
- permis de travail B, valable pour un seul employeur, pour une
période d'un an renouvelable. Si l'étranger perd son emploi au cours
de l'une de ces tranches annuelles, il perd son permis de travail *
l'issue de l'année entamée... En revanche, il peut obtenir un
- permis de travail A (permanent) s'il a travaillé au moins 4 ans en
Belgique avec un permis de travail B lors des dix années précédant
la demande.

Donc, l'associé d'une entreprise en Belgique obtiendra sans
difficulté un permis de séjour. Et s'il est associé actif, il
pourrait obtenir également un permis de travail sans difficulté non
plus...

Je ne suis pas avocat, mais il ne faut pas être juriste pour
comprendre qu'il serait ridicule qu'un associé d'une entreprise belge
ne puisse obtenir ces documents, dans la mesure où un associé est un
employeur potentiel...

J'espère que ces informations vous seront utiles.

christine.ceuppens@gmail.com a écrit :

> Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
> entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
> droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
> qu'il doit remplir?
>
> En vous remerciant d'avance.

dreads
20 oktober 2006, 03:55
Une toute petite remarque...

Ne dites pas que cet étranger a monté une société en Belgique en
partenariat avec une deuxième personne. Officiellement,c'est le
contraire. Ou alors, il possédait déj* un permis de séjour au
moment où il a fondé son entreprise. Auquel cas, votre question
n'avait pas lieu d'être...

Légalement, c'est l'entreprise et seulement l'entreprise qui doit
avoir son siège social en Belgique. Les actionnaires ou associés
peuvent résider principalement * l'étranger. mais si l'un des
associés réside en Belgique au moment de la fondation, c'est lui qui
est réputé fondateur.

Attention, en droit, ces nuances ne sont pas sans importance. Un avocat
vicieux pourrait en tirer argument pour, par exemple, plaider que
l'entreprise est un écran pour un dessein quelconque... J'en ai
discuté * l'instant par téléphone avec un ami juriste.

christine.ceuppens@gmail.com a écrit :

> Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
> entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
> droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
> qu'il doit remplir?
>
> En vous remerciant d'avance.

dreads
20 oktober 2006, 03:55
Où es-tu allé pêcher qu'il s'agissait d'un "illégal" ?

Dès que tu entends "étranger", tu penses * un sénégalais qui
débarque d'une chaloupe sur la plage d'Ostende sans un kopec en poche.

Un étranger, ce peut être aussi un américain qui arrive * Zaventem
en première classe avec une american express gold en poche...


Bjorn a écrit :

> C'est quoi toutes ces magouilles pour maquiller l'immigration clandestine?
> Je vois pas comment un illégal pourrait légalement, justement, monterune
> entreprise????
>
>
> Bjorn
>
> <christine.ceuppens@gmail.com> a écrit dans le message de news:
> 1161286264.308523.117800@h48g2000cwc.googlegroups. com...
> Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
> entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
> droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
> qu'il doit remplir?
>
> En vous remerciant d'avance.

Le Ch'Ti Guevara
20 oktober 2006, 18:05
A la date du 19 Oct 2006 12:31:04 -0700, christine.ceuppens@gmail.com
écrivait:

>Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
>entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
>droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
>qu'il doit remplir?

Un "entrepreneur", un vrai, n'a pas besoin de venir mendier ses renseignements
sur un forum... Surtout s'il a un associé aussi bien disposé * son égard et
tout aussi "entreprenant".

Un mariage blanc serait peut-être moins couteux en frais administratif...
--
= Le Ch'Ti Guévara =

Looping
20 oktober 2006, 19:25
"Le Ch'Ti Guevara" <chti.guevara@XXXchti.net> a écrit dans le message de
news: 1vvhj2t48vgr5ugmdps1lgutgqq387bgfr@4ax.com...
>A la date du 19 Oct 2006 12:31:04 -0700, christine.ceuppens@gmail.com
> écrivait:
>
>>Quelqu'un pourrait-il me dire si un étranger ayant monté une
>>entreprise en Belgique en partenariat avec une deuxième personne, a le
>>droit au permis de séjour. Et si oui, quelles sont les formalités
>>qu'il doit remplir?
>
> Un "entrepreneur", un vrai, n'a pas besoin de venir mendier ses
> renseignements
> sur un forum... Surtout s'il a un associé aussi bien disposé * son égard
> et
> tout aussi "entreprenant".
>
> Un mariage blanc serait peut-être moins couteux en frais administratif...
> --
> = Le Ch'Ti Guévara =


Tsss tsss :-)


--
Looping

christine.ceuppens@gmail.com
20 oktober 2006, 19:35
L'étranger est un entrepreneur qui a constitué une sprl en
partenariat avec une autre personne (et partenariat est terme qui
sous-entendent que les deux pesonnes collaborent, pour la banane qui ne
connaît pas la différence, on ne peut pas être plus partenaire qu'un
autre, comme on ne peut pas être plus marié que son conjoint, j'te
jure, y en a qui sont lourds parfois).

Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici. On
devrait créer un site spécial "QI plus de 50" pfff

Il ne faut effectivement pas le permis de séjour pour créer une
entreprise en Belgique, il suffit d'investir l'argent, c'est ce qu'il a
fait. Comme maintenant il préfère s'établir de façon définitive en
Belgique, vu que son commerce tourne bien, il cherche le permis de
séjour.

Et pour avoir des renseignements auprès de l'office des étrangers,
autres que ceux concernant les demandeurs d'asile et les mariages,
bonne chance quoi... Ca fait des mois qu'il a rentré son dossier,
pièces * l'appui, et qu'on le fait tourner en bourrique.

Comme il travaille comme un fou, il n'a pas assez de temps pour
vérifier la réglementation en vigueur et étant étranger, il est
normal qu'il ne connaisse pas bien la législation belge. Pourquoi y a
des gens qui vont chercher midi * quatorze heures et tirent des
conclusions hâtives style "encore un clandestin"? Pour votre info, les
clandestins travaillent plus dur que les déclarés car ils n'ont même
pas droit au cpas.

Et si vous connaissiez un minimum en économie, vous sauriez que dans
l'économie européenne, les gens qui travaillent en noir ont une
grande importance économique. Ainsi la Grèce n'aurait jamais pu
rejoindre la Communauté Européenne si elle n'avait pas massivement
employé des travailleurs au noir.

Tout en condamnant les patrons qui exploitent honteusement des
étrangers non-déclarés et qui se soustraient ainsi aux impôts et
charges sociales, je n'ai qu'admiration pour les étrangers qui
travaillent dur en Belgique pour aider leur famille qui se trouve dans
un pays où rien ne va plus économiquement.

A bon entendeur, salut.

l'emmerdeur
20 oktober 2006, 20:05
On 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens@gmail.com :

>L'étranger est un entrepreneur qui a constitué une sprl en
>partenariat avec une autre personne (et partenariat est terme qui
>sous-entendent que les deux pesonnes collaborent, pour la banane qui ne
>connaît pas la différence, on ne peut pas être plus partenaire qu'un
>autre, comme on ne peut pas être plus marié que son conjoint, j'te
>jure, y en a qui sont lourds parfois).
>
>Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.

En Flandre quand tu croises 4 personnes dans la rue, tu en as croisé 1
du VB :-)))))

> On devrait créer un site spécial "QI plus de 50" pfff

Qui serait interdit au clandestins donc ?
Tu as aussi des idées d'ED il me semble.


Donc d'après toi il suffirait d'acheter des parts d'une SPRL en Belgique
pour pouvoir demander la nationalité Belge ?

On serait 20 millions alors :-))))

>
>A bon entendeur, salut.

Salut aussi.

erak
20 oktober 2006, 20:45
Le Fri, 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens a écrit*:


>
> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.


Pas de panique, je veille !!

dreads
21 oktober 2006, 01:05
Il a rentré son dossier depuis des mois ?
Quel dossier ? i n'y a aucunement besoind'un dossier !

Son permis de séjour lui sera accordé par une ambassade ou un
consulat dans son pays d'origine s'il est ressortissant hors UE, et
directement par la commune de sa résidence en Belgique s'il est
ressortissant UE...

Les formalités sont extrêmement simples !

D'autre part, une recherche sur google "permis de séjour Belgique"
vous informera de manière complète...

christine.ceuppens@gmail.com wrote:
> L'étranger est un entrepreneur qui a constitué une sprl en
> partenariat avec une autre personne (et partenariat est terme qui
> sous-entendent que les deux pesonnes collaborent, pour la banane qui ne
> connaît pas la différence, on ne peut pas être plus partenaire qu'un
> autre, comme on ne peut pas être plus marié que son conjoint, j'te
> jure, y en a qui sont lourds parfois).
>
> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici. On
> devrait créer un site spécial "QI plus de 50" pfff
>
> Il ne faut effectivement pas le permis de séjour pour créer une
> entreprise en Belgique, il suffit d'investir l'argent, c'est ce qu'il a
> fait. Comme maintenant il préfère s'établir de façon définitiveen
> Belgique, vu que son commerce tourne bien, il cherche le permis de
> séjour.
>
> Et pour avoir des renseignements auprès de l'office des étrangers,
> autres que ceux concernant les demandeurs d'asile et les mariages,
> bonne chance quoi... Ca fait des mois qu'il a rentré son dossier,
> pièces * l'appui, et qu'on le fait tourner en bourrique.
>
> Comme il travaille comme un fou, il n'a pas assez de temps pour
> vérifier la réglementation en vigueur et étant étranger, il est
> normal qu'il ne connaisse pas bien la législation belge. Pourquoi y a
> des gens qui vont chercher midi * quatorze heures et tirent des
> conclusions hâtives style "encore un clandestin"? Pour votre info, les
> clandestins travaillent plus dur que les déclarés car ils n'ont même
> pas droit au cpas.
>
> Et si vous connaissiez un minimum en économie, vous sauriez que dans
> l'économie européenne, les gens qui travaillent en noir ont une
> grande importance économique. Ainsi la Grèce n'aurait jamais pu
> rejoindre la Communauté Européenne si elle n'avait pas massivement
> employé des travailleurs au noir.
>
> Tout en condamnant les patrons qui exploitent honteusement des
> étrangers non-déclarés et qui se soustraient ainsi aux impôts et
> charges sociales, je n'ai qu'admiration pour les étrangers qui
> travaillent dur en Belgique pour aider leur famille qui se trouve dans
> un pays où rien ne va plus économiquement.
>
> A bon entendeur, salut.

MH
22 oktober 2006, 10:05
"Bjorn" a écrit dans le message de news:
> C'est quoi toutes ces magouilles pour maquiller l'immigration clandestine?
> Je vois pas comment un illégal pourrait légalement, justement, monter une
> entreprise????

Ben, si. Quand Momo a construit sa société de fabrication d'autoradio
et de pneus toute marque, il a reçu la nationalité. :-))
MH

MH
22 oktober 2006, 10:15
"erak" a écrit dans le message de news:
> Le Fri, 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens a écrit :
>>
>> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.
>
>
> Pas de panique, je veille !!

Tu as donc fini par t'inscrire chez les "loups gris"?... C'est le
passage obligé pour monter dans les sphères du Ps Bruxellois.
MH

erak
22 oktober 2006, 15:05
Le Sun, 22 Oct 2006 11:07:13 +0200, MH a écrit*:

> "erak" a écrit dans le message de news:
>> Le Fri, 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens a écrit :
>>>
>>> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.
>>
>>
>> Pas de panique, je veille !!
>
> Tu as donc fini par t'inscrire chez les "loups gris"?... C'est le
> passage obligé pour monter dans les sphères du Ps Bruxellois.
> MH

Waoooooooooo....oooawwaaooooo...!!!

Fustigator
23 oktober 2006, 09:45
Vitae forma vocatur "MH" <argonaute@scarlet.remove.be>, die Sun, 22
Oct 2006 11:07:13 +0200, in littera
<8v6dndh2luVcqabYnZ2dnUVZ8qqdnZ2d@scarlet.biz> in foro
soc.culture.belgium(et aliis) vere scripsit quod sequitur:

>"erak" a écrit dans le message de news:
>> Le Fri, 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens a écrit :
>>>
>>> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.
>>
>>
>> Pas de panique, je veille !!
>
> Tu as donc fini par t'inscrire chez les "loups gris"?... C'est le
>passage obligé pour monter dans les sphères du Ps Bruxellois.

Tu crois que leneL y est pour quelque chose?

>MH
--
Fusti

MH
23 oktober 2006, 21:05
"Fustigator" a écrit dans le message de news:
> Vitae forma vocatur "MH":
>
>>"erak" a écrit dans le message de news:
>>> Le Fri, 20 Oct 2006 11:25:10 -0700, christine.ceuppens a écrit :
>>>>
>>>> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici.
>>>
>>>
>>> Pas de panique, je veille !!
>>
>> Tu as donc fini par t'inscrire chez les "loups gris"?... C'est le
>>passage obligé pour monter dans les sphères du Ps Bruxellois.
>
> Tu crois que leneL y est pour quelque chose?

Il ne s'en est jamais plaint, c'est donc une alliance électorale qui
lui convient parfaitement.
MH

FrankB
24 oktober 2006, 15:05
christine.ceuppens@gmail.com , wrote, a écrit, schreef in
soc.culture.belgium,
<1161368710.649965.24370@k70g2000cwa.googlegroups.c om> :

> Je constate que les adeptes du vlaams belang rodent même ici. On
> devrait créer un site spécial "QI plus de 50" pfff

Ca s'appelle soc.culture.belg^H^H^Hbelang, en effet.

> Il ne faut effectivement pas le permis de séjour pour créer une
> entreprise en Belgique, il suffit d'investir l'argent, c'est ce qu'il a
> fait.

Pourtant, c'est connu, nos cybernautes parlent en connaissance de cause, si
si!

> Et pour avoir des renseignements auprès de l'office des étrangers,
> autres que ceux concernant les demandeurs d'asile et les mariages,
> bonne chance quoi... Ca fait des mois qu'il a rentré son dossier,
> pièces * l'appui, et qu'on le fait tourner en bourrique.

Welcome in Kafka-land :-)))


> Et si vous connaissiez un minimum en économie, vous sauriez que dans
> l'économie européenne, les gens qui travaillent en noir ont une
> grande importance économique.

Pourtant, c'est connu, nos cybernautes les plus prolixes ici
parlent en connaissance de cause, si si!

> Tout en condamnant les patrons qui exploitent honteusement des
> étrangers non-déclarés et qui se soustraient ainsi aux impôts et
> charges sociales, je n'ai qu'admiration pour les étrangers qui
> travaillent dur en Belgique pour aider leur famille qui se trouve dans
> un pays où rien ne va plus économiquement.

Joli troll, vous allez vous faire des amis.

--
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