Akkoord over de findancieringswet is rond

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door Nyquist

Leugenaar. De Rupo heeft een nota geschreven, en gezegd dat als de N-VA 'nee' zou zeggen, de nota afgevoerd zou worden. Alle Vlaamse partijen hebben verklaard dat ze zeker geen regering zouden vormen zonder de N-VA.

De N-VA heeft nee gezegd tegen de nota, met de vermelding dat ze beschikbaar blijven voor verdere onderhandelingen. De Rupo heeft onmiddellijk voorgesteld om voort te doen zonder de N- VA, en alle Vlaamse partijen zijn daarin meegegaan.

Alle Vlaamse partijen hebben hun woord gebroken, Di Rupo heeft zijn woord gebroken, en u bent een leugenaar.

Noem mij één element uit het bovenstaande dat niet klopt? U kan dat niet, en toch blijft u het tegendeel herhalen. Géén respect voor leugenaars.

De Wever zei de hele tijd 'neen'. Op alles. Dan komt u niet vooruit natuurlijk. Het feit is, eens De Wever weg, was BHV vrij snel en vrij zuiver gesplitst. Hoe zou dat toch maar komen.

[freelancer]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Wever zei de hele tijd 'neen'. Op alles. Dan komt u niet vooruit natuurlijk. Het feit is, eens De Wever weg, was BHV vrij snel en vrij zuiver gesplitst. Hoe zou dat toch maar komen.

Dat is niet moeilijk... Hebt U de lachende gezichten van onze Franstalige bevriende politici al gezien? En van de 'minister-president' van de 19 baronniën?



De Vlaamse Minister-President heb ik voorlopig nog niet zien lachen...

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door E. Gidius

http://mobile.lesoir.be/actualite/be...3_865439.shtml

La Flandre obtient une large autonomie fiscale mais elle est cadenassée

Tous les détails de l'accord

ELECTIONS 2010 SAMEDI 24 SEPTEMBRE 2011, 14:23

Voici le contenu de l'accord conclu cette nuit. Autonomie fiscale, nouvelle loi de financement, refinancement de Bruxelles...

Prochaine étape : les transferts de compétences, que les huit partis aborderont dès lundi.

Officiellement, le nouveau modèle de la loi de financement « sera finalisé �* l'issue de la discussion sur l'assainissement des finances publiques devant ramener la Belgique �* l'équilibre budgétaire en 2015 », ont précisé les négociateurs. Une demande expresse de Charles Michel, qui entend être fixé sur la part de l'effort d'assainissement que prendra �* sa charge chaque entité du pays avant de marquer son accord définitif sur la loi de financement.

Philosophie générale. La Flandre obtient une large autonomie fiscale mais elle est cadenassée, afin d'éviter une concurrence déloyale entre entités qui serait défavorable aux entités wallonne et bruxelloise. Les francophones, eux, se réjouissent d'avoir maintenu les leviers fiscaux au niveau fédéral (qui reste compétent pour fixer la base, les taux…). Et, surtout, ils se félicitent d'avoir réussi �* mieux financer la Communauté française et refinancer la Région bruxelloise.

Autonomie fiscale

Un tiers de l'IPP aux Régions, via des additionnels. Un tiers de l'impôt sur les personnes physiques (IPP), soit 10,7 milliards, sera dorénavant de la compétence des Régions. Le mécanisme retenu est celui des « additionnels différenciés par tranche d'impôt ». C'est donc un impôt régional prélevé sur l'impôt fédéral. Concrètement, l'Etat fédéral continue donc �* définir l'impôt en fonction de la hauteur des revenus tandis qu'�* la Région, les impôts seront déterminés en fonction de la hauteur des impôts payés au fédéral (avant réductions d'impôts). Les Régions ont toutefois la liberté de déterminer les tranches.

La progressivité assouplie, sous conditions. Les Régions ne pourront déroger au principe de progressivité (plus les impôts sont élevés, plus le taux d'imposition est élevé) qu'�* deux conditions. D'une part, l'avantage fiscal qui en résulterait, pour le contribuable, ne pourra dépasser 1.000 euros par an. D'autre part, le taux d'additionnels régionaux sur une tranche d'impôt fédéral ne pourra être inférieur �* 90 % du taux d'additionnel régional le plus élevé parmi les tranches inférieures d'impôt fédéral. De quoi décourager une réforme fiscale qui créerait une concurrence forte entre les Régions.

Pas de concurrence entre entités. L'accord intervenu cette nuit prévoit une série de garanties en la matière.

La Constitution (article 143) sera modifiée afin d'empêcher les Régions et Communautés de lancer une procédure en conflit d'intérêts lorsque l'Etat fédéral modifie tout élément intervenant dans le calcul de l'IPP (base, taux, etc). L'Etat fédéral garde donc sa compétence exclusive pour déterminer la base imposable, les taux, les exonérations. Tout risque de cogestion de l'IPP est ainsi évité. Une garantie essentielle pour assurer la viabilité de notre Etat fédéral et donc rassurer les marchés.

La nouvelle loi de financement interdit par ailleurs toute concurrence fiscale déloyale, toute double imposition et garantit la libre circulation des biens et des personnes.

Enfin, la Cour constitutionnelle sera compétente pour contrôler le respect de la « loyauté fédérale » ; elle jouera donc le rôle d'arbitre entre les différentes entités du Royaume.

L'impôt des sociétés ? On verra plus tard. La perspective d'octroyer des compétences supplémentaires en la matière pour les Régions sera abordée lors des négociations socio-économiques, qui devraient démarrer la semaine prochaine.

La nouvelle loi de financement

Pas d'appauvrissement. Le principe est bétonné La nouvelle loi n'appauvrira ni les entités fédérées ni l'Etat fédéral.

Les Régions financées via l'IPP. Grande revendication flamande, la responsabilisation n'est inscrite qu'en filigrane de la future loi de financement. Ainsi, pour les transferts en matière d'emploi et de dépenses fiscales, les enveloppes seront bel et bien réparties entre Régions selon une clé IPP. Mais il s'agit l�* d'une responsabilisation de fait, et non pas totale : pas question, en effet, d'introduire un système de bonus/malus récompensant les bons élèves et sanctionnant les mauvais élèves. Ce principe a du reste été abandonné pour le secteur des soins de santé.

Seul subsiste un « mécanisme climat » : les Régions dépassant leurs objectifs en matière de réduction de gaz �* effet de serre dans le secteur des bâtiments recevront un bonus.

Maintien de la solidarité. Un mécanisme de solidarité est prévu, qui vise �* compenser partiellement la différence, pour les Régions, entre l'usage d'un clé de répartition IPP et une clé population.

En outre, la future loi de financement intégrera des « socles ». Il s'agit, en pratique, d'un mécanisme de transition, qui garantit les moyens des entités les dix premières années. Cette garantie s'éteindra ensuite progressivement, pour totalement disparaître dans vingt ans.

Des Communautés financées selon leurs besoins. Côté francophone, on insistait beaucoup sur ce point. Pour résumer, depuis les accords du Lambermont, en 2001, une part croissante du financement des Communautés est basée sur une clé de répartition calculée selon l'IPP (au détriment du critère démographique, le nombre d'élèves) : c'est le « turbo Lambermont ». Voil�* qui avantage la Flandre, plus riche, et lèse la Communauté française, où le nombre d'élèves augmente. Ce turbo Lambermont est « gelé » sur la base des chiffres 2010 et l'on garde, bien sûr, le financement basé sur le critère du nombre d'élèves (que l'on ne modifie pas).

Pour leurs nouvelles compétences, les Communautés seront financées selon leurs « besoins ». Un acquis fondamental pour les francophones : les critères d'attribution des moyens seront beaucoup plus objectifs que le système actuel. Ainsi, pour les allocations familiales (qui seront donc bel et bien transférées aux Communautés, �* la Cocom �* Bruxelles), les montants transférés seront répartis selon le nombre d'enfants de 0 �* 18 ans. Pour les compétences (soins de santé) liées aux personnes âgées, les montants seront répartis en fonction du nombre de personnes de plus de 80 ans dans chaque Communauté.

Bruxelles est refinancée. A concurrence de 461 millions, soit 0,1 % du PIB, en 2015. Au-del�* de 2015, ce refinancement sera limité �* 0,1 % du PIB. La moitié de ce montant sera pré-affectée.

En pratique, 233 millions seront consacrés �* des dépenses de sécurité, de mobilité, au versement des primes linguistiques dans la capitale ainsi qu'au financement des Commissions communautaires (Cocof et VGC). Le solde, 228 millions (25 millions de compensation de la mainmorte et 203 millions, calculés en fonction du nombre de navetteurs et de fonctionnaires internationaux, et) ne sera pas pré-affecté.

17 milliards de transferts. Le volet des transferts de compétences ne fait pas, �* proprement parler, partie de la loi de financement. Mais le volume global a été discuté, cette nuit. Au total, les allocations familiales ayant été maintenues dans le paquet de matières transférées aux entités fédérées, ce sont quelque 17 milliards qui tomberont, une fois la réforme de l'Etat votée, dans l'escarcelle des Régions et Communautés. Reste, maintenant �* négocier quelle est la part des budgets y afférents qui sera transférée… Pour rappel, la note du formateur prévoyait de n'en céder que 80 % aux entités fédérées, afin de préserver la viabilité du fédéral, confronté, notamment, au défi du vieillissement.

VERONIQUE LAMQUIN

En ik die met anderen dacht dat uitgerekend Le Soir voor de Vlaams-nationalisten een zeer onbetrouwbare krant was, een roddelblad. En plotseling wordt diezelfde krant de Bijbel zelf volgens diezelfde Vlaams-nationalisten. Het kan soms raar gaan.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Wever is zelf gaan lopen. En hij heeft dit ook meermaals aangekondigd dat hij dit zou doen.

nope. Genez heeft het zelf toegegeven.

[freelancer]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Wever is zelf gaan lopen. En hij heeft dit ook meermaals aangekondigd dat hij dit zou doen.

Wees eens een beetje eerlijk... Dat kan nu toch niet zo moeilijk zijn?

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

Iedereen die uw versie niet aanvaardt ,noemt u een leugenaar. U stelt zich wel wat aan.

neen dat doet u. Er is wel maar 1 waarheid. er is niet zoiets als een versie van de waarheid.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

Besparingen maken deel uit van een regeringsprogramma. De Wever heeft in de verste verte nooit willen deel uitmaken van zulke federale regering. Hoe kon De Wever dan afhaken op die punten?

Besparingen komen niet voor in het woordenboek van de PS. Hij heeft totnutoe alleen maar geregeld dat Brussel en Wallonië geld bijkrijgen. Vlaanderen zal betalen, dat is zo klaar als een klontje.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

Alle gekheid op een stokje: ziet u nu De Wever als vice-premier van België??

Nu niet meer maar net na de verkiezingen wel, net als kwasi iedereen.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

Natuurlijk niet. Het gaat niet over het uiterlijk van De Wever. Verre van zelfs.

Maar zoals een poster zei, hoe zou iemand als vice-premier van België in het buitenland een land kunnen vertegenwoordigen ...dat hij zelf wil opdoeken. We moeten toch een beetje ernstig blijven.

Ja laat ons vooral ernstig blijven. Iedereen behalve u.
Als je langs democratische weg Belgie wil laten verdampen is het normaal dat je eventueel een vice premier post inneemt om op die manier je doel stelselmatig te realiseren. Ik zie geen probleem noch hypocrisie.

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door stuyckp

Besparingen komen niet voor in het woordenboek van de PS. Hij heeft totnutoe alleen maar geregeld dat Brussel en Wallonië geld bijkrijgen. Vlaanderen zal betalen, dat is zo klaar als een klontje.

De Federale staat betaalt, niet alleen de Vlamingen.

[Nyquist]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Wever zei de hele tijd 'neen'. Op alles. Dan komt u niet vooruit natuurlijk. Het feit is, eens De Wever weg, was BHV vrij snel en vrij zuiver gesplitst. Hoe zou dat toch maar komen.

Ik onthou dat u niets weerlegt. No surprises there, u weet zelf goed genoeg dat u liegt.

Er komen nu akkoorden omdat de andere partijen zichzelf in een hoek hadden gedreven en nu grote toegevingen willen doen om enkele symbolen binnen te halen.

Als De Wever het probleem was, waarom kon het dan niet tussen 2003 en 2007, of tussen 2008 en 2010? Toen zat de N-VA niet eens mee aan tafel.

[freelancer]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Federale staat betaalt, niet alleen de Vlamingen.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Wever zei de hele tijd 'neen'. Op alles. Dan komt u niet vooruit natuurlijk. Het feit is, eens De Wever weg, was BHV vrij snel en vrij zuiver gesplitst. Hoe zou dat toch maar komen.

Het is Elio die continue aan het tegenwerken was. Hij floot zijn eigen studiedienst terug en hij legde een bom onder de nota van Beke.
Gedurende lange periode was hij zelfs moeilijk bereikbaar want hij zat in Italië, in feite heeft die kerel heel veel vakantie gehad het afgelopen jaar.
De onderhandelingen lopen nogal stroef op zijn zachtst gezegd omdat de PS totaal niet bereid was om ook maar 1 toegeving te doen aan de N-VA. Toen de N-VA buitenspel was gezet, waren ze plots wel bereid om dezelfde toegevingen wel te doen. Het was gewoon een persoonlijke vete tegen de N-VA. de PS is totaal niet te vertrouwen.
Het akkoord van BHV daar zitten serieus wat zaken in van de N-VA. Het feit dat we de voogdij verliezen van de faciliteiten gemeenten is natuurlijk ronduit slecht, eveneens kost het ons 500.000 Euro voor Brussel waar niks tegenover staat. Dus we geven gemeenten en we betalen er nog voor ook.

[quercus]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Federale staat betaalt, niet alleen de Vlamingen.

Maar de federale staat wordt wel voor het leeuwendeel gefinancierd door Vlamingen. En voor een percentage dat ons aandeel in de bevolking van la Belgique ruim overtreft.

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door freelancer

In die Federale pot zit Waals-, Brussels- en Vlaams geld. Ze betalen dus alle drie. Toch eventjes preciseren. Dat vergeet men wen eens vlug. Maw het geld dat de Franstaligen tijdelijk zullen krijgen wordt ook voor een stuk door hun eigen geld betaalt.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

De Federale staat betaalt, niet alleen de Vlamingen.

Iedereen die werkt betaalt. En de meeste mensen die werken in Belgie zijn vlamingen. En aangezien ambenaren weliswaar ook zogezegd werken maar wel betaalt worden met belastingsgeld tellen die niet mee. Dat maakt dat het tekeningetje van wallonië er bijzonder slecht uitziet.
Ik heb al ettelijke keren gezegd dat de PS zelf verantwoordelijk is voor het feit dat Wallonië blijft hangen. Er is nu wel sprake van een Marshal plan, maar dat is dan wel rijkelijk laat. Ze krijgen in feite al jaaaren enorm veel geld dat verkwist wordt en dat gebeurt nog steeds. De PS weigert verantwoordelijkeheid te nemen want mensen die werken zijn geen socialisten meer. Ze houden gewoon hun mensen van het werk. Sterker nog ze importeren miserie. Iedereen geraakt hier binnen. Ze liggen weer op straat. Allemaal de schuld van de PS en het CDH. Het is net daarom dat er dringend nood is aan echte responsabilisering.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

In die Federale pot zit Waals-, Brussels- en Vlaams geld. Ze betalen dus alle drie. Toch eventjes preciseren. Dat vergeet men wen eens vlug. Maw het geld dat de Franstaligen tijdelijk zullen krijgen wordt ook voor een stuk door hun eigen geld betaalt.

Amai ge zijt toch wel echt simpel van geest.
Die federale pot wordt hoofzakelijk gevuld door Vlaams belastingsgeld en ik denk dat je dat goed genoeg weet.
Er zijn elk jaar transferts voor 11 miljard. Kwasi de helft daarvan is voor uitkeringen. Ze krijgen zelfs europese subsidies maar daar bouwen ze liever een sportcentrum van. Stel je voor zeg je eigen economie gaan uitbouwen of je eigen mensen uit hun hangmat duwen dat kan toch niet, stel je voor dat ze niet meer op ons stemmen omdat ze moeten werken voor hun geld.

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door stuyckp

Iedereen die werkt betaalt. En de meeste mensen die werken in Belgie zijn vlamingen. En aangezien ambenaren weliswaar ook zogezegd werken maar wel betaalt worden met belastingsgeld tellen die niet mee. Dat maakt dat het tekeningetje van wallonië er bijzonder slecht uitziet.
Ik heb al ettelijke keren gezegd dat de PS zelf verantwoordelijk is voor het feit dat Wallonië blijft hangen. Er is nu wel sprake van een Marshal plan, maar dat is dan wel rijkelijk laat. Ze krijgen in feite al jaaaren enorm veel geld dat verkwist wordt en dat gebeurt nog steeds. De PS weigert verantwoordelijkeheid te nemen want mensen die werken zijn geen socialisten meer. Ze houden gewoon hun mensen van het werk. Sterker nog ze importeren miserie. Iedereen geraakt hier binnen. Ze liggen weer op straat. Allemaal de schuld van de PS en het CDH. Het is net daarom dat er dringend nood is aan echte responsabilisering.

U hanteert oude en dubieuze clichés zoals Quercus: 'de Waal is een luierik en een profiteur'.

Dat zei Hitler ook over de Joden.

[Het Oosten]

Oorspronkelijk geplaatst door stuyckp

Amai ge zijt toch wel echt simpel van geest.
Die federale pot wordt hoofzakelijk gevuld door Vlaams belastingsgeld en ik denk dat je dat goed genoeg weet.
Er zijn elk jaar transferts voor 11 miljard. Kwasi de helft daarvan is voor uitkeringen. Ze krijgen zelfs europese subsidies maar daar bouwen ze liever een sportcentrum van. Stel je voor zeg je eigen economie gaan uitbouwen of je eigen mensen uit hun hangmat duwen dat kan toch niet, stel je voor dat ze niet meer op ons stemmen omdat ze moeten werken voor hun geld.

U moet lezen wat ik heb gezegd en niet 'hineininterpretieren'.

[stuyckp]

Oorspronkelijk geplaatst door Het Oosten

U hanteert oude en dubieuze clichés zoals Quercus: 'de Waal is een luierik en een profiteur'.

Dat zei Hitler ook over de Joden.

Ik heb duidelijk gezegd dat iedereen die werkt betaalt. Daar zitten ook de werkende walen bij, maar dat zijn geen socialisten.
Het was natuurlijk te verwachten dat u over Hitler ging beginnen. Ik ben tenslotte als n-va'er niet meer dan een blinde fascist.
Zijn uw argumenten plots opgedroogd dat je jezelf moet verlagen tot dit soort antwoorden.